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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA
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ASSISTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSISTANCE
LABORATOIRE DEVA, SAS, CS 50104

Numéro de dépôt :
3263456
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/12/2023
ASSISTANCE de LABORATOIRE DEVA

Présentation de la marque ASSISTANCE

Déposée le 17 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA domicilié(e) LES TRANCHANTS - 38880 - AUTRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 627 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS LABORATOIRE DEVA, Mme Labrosse Valérie domicilié(e) Les Tranchants, CS 50104 - 38880 - AUTRANS - France.

La marque ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSISTANCE est expirée depuis le 17 décembre 2023.

LABORATOIRE DEVA a également déposé les autres marques suivantes : ELIXIRS ESSENTIELS DEVA , FLORAISANCE , ECHINAFLOR , FLORITHÉRAPIE , LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA , ECHINAFLOR , LES FLORESSENTIELS , DEVA LES EMOTIONS , OLFACTOTHERAPIE , LES FLORESSENTIELS


LABORATOIRE DEVA, SAS, CS 50104 - LES TRANCHANTS - 38880 - AUTRANS - France - SIREN 380627653


SAS LABORATOIRE DEVA, Mme Labrosse Valérie - Les Tranchants, CS 50104 - 38880 - AUTRANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 20 juin 2012 - Changement de nature juridique n°578111 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540837 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04

Parfumerie. Huiles essentielles. Cosmétiques. Extraits de fleurs savons, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques. Véterinaires et hygieniques. Substances diététiques à usage médical. Aliments par bébés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.